Mentions légales
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I – Informations légales
Le présent site internet est édité par la bellenergie, SAS, au capital de 500 000€ dont le siège social est sis 17 place de la Liberté 83000 Toulon.
Renseignements juridiques
la bellenergie est une Société par Actions Simplifiée au capital de 500 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulon, sous le numéro 840 796 908 dont le siège est situé au 17 place de la Liberté 83000 Toulon.
N° de téléphone : +33 4 84 80 2000
Courriel : hello@labellenergie.fr
N° de TVA Intracommunautaire : FR20 840 796 908
Responsable de la publication
Monsieur Jean-Brice Piquet-Gauthier, Président de la bellenergie.
II – Informations techniques
Coordonnées de l’hébergeur du site
AMAZON WEB SERVICES EMEA SARL
38 AVENUE JOHN F. KENNEDY, L-1855 LUXEMBOURG
R.C.S. LUXEMBOURG: B186284
AMAZON WEB SERVICES EMEA SARL, SUCCURSALE FRANÇAISE
31 PLACE DES COROLLES, TOUR CARPE DIEM, 92400 COURBEVOIE, FRANCE
https://aws.amazon.com/fr/contact-us/
Coordonnées de l’infrastructure de stockage du site
AMAZON WEB SERVICES EMEA SARL
38 AVENUE JOHN F. KENNEDY, L-1855 LUXEMBOURG
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III – Mise en garde et contenu
Responsabilité
Le site s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité à tout moment. Cependant, une interruption pour raison de maintenance technique pourra perturber l’accessibilité du site. Le site ne pourra être tenue responsable en cas d’indisponibilité, pour quelque cause que ce soit. Le site prend le plus grand soin pour s’assurer de la qualité et de la fiabilité des informations contenues, toutefois, le site ne pourra pas être tenu responsable des omissions, inexactitudes et des carences.
Liens hypertextes
Des liens hypertextes sortants peuvent être présents sur le site, cependant les pages web où mènent ces liens n’engagent en rien la responsabilité de la bellenergie qui n’a pas le contrôle de ces liens.
Modification
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IV – Propriété intellectuelle
La structure générale du site, ainsi que chacun des éléments qui le compose pris indépendamment, notamment les photographies, le logo, le nom commercial, les textes et les éléments graphiques, animés ou non, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
Toute personne qui télécharge ou recueille des informations diffusées sur le site ne dispose sur celles-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible. La structure générale du site, ainsi que chacun des éléments qui le compose pris indépendamment ne doivent en aucun cas être reproduits, affichés, présentés, distribués ou utilisés à des fins d’intérêt public ou commercial.
Toute représentation totale ou partielle du site ou d’un des éléments qui le composent sans autorisation expresse est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les bases de données figurant sur le site sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute extraction ou réutilisation qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données est interdite et sanctionnable.
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Crédit musique de l’identité sonore de la bellenergie : Turn Away – Artiste : Astrid James.
V – Responsable de traitement des données à caractère personnel
Le responsable de traitement est la bellenergie. Conformément à loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation, d’effacement et de portabilité de vos données personnelles. Dans le cadre de la collecte basée sur votre consentement, vous pouvez retirer ce dernier à tout moment.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez nous contacter par courrier à l’adresse suivante : la bellenergie, DROITS RGPD – 17, place de la liberté, 83000 Toulon ou par mail à donnees-personnelles@labellenergie.fr. Nous vous remercions de préciser l’objet de votre demande et le(s) droit(s) dont vous entendez vous prévaloir. Dans le cadre d’une demande de droit et en cas de doute raisonnable sur votre identité, un justificatif d’identité en cours de validité pourra vous être demandé.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.
VI – Loi applicable
Le présent site est régi par les lois françaises.